Formulaires cotisations - MSA Berry-Touraine

• Annexe 1.docx

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• Annexe 2.docx

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• Formulaire PEC et notice

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• Demande de modulation des appels

  Cerfa 15243*02 - #51930*02

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• Imprimé option

  Demande d’option pour le taux réduit de la cotisation maladie-maternité pour le calcul des cotisations et contributions sociales dues à compter de l’année 2022

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• 2020 - Formulaire report cotisations

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• Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés

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• Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations

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• Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé

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• Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

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• Versement d'un à-valoir de cotisations

  Cerfa 14292*03

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• Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

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• Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1)

  Cerfa 12481*03

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• Demande de renonciation aux prélèvements mensuels

  Cerfa 13822*02

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• Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles pour les entreprises

  Cerfa en cours d'obtention

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• Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles pour les entreprises

  Cerfa en cours d'obtention

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• Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse

  Cerfa N°16225*01

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• Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice

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• Déclaration des revenus de l'année 2024 - DRP

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• Fiche d'exploitation

  Cerfa en cours

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• Guide pas à pas UDFS 2025

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• Notice déclaration des revenus et fiche d’exploitation

  Cerfa en cours

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• Demande de rescrit social

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• Covid- 19 - Demande de report de cotisations employeur août 2021

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• 2020 - Formulaire report cotisations

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• Mandat de prévèvement SEPA - Cotisations sur salaires

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• Mandat de prévèvement SEPA - Cotisations non salariés - Mensualisation

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• Mandat de prévèvement SEPA - Cotisations non salariés

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• Fiche d'indemnité dans le cadre d'un plan de professionnalisation personnalisé (3P) -nourriture et logement à charge du maître de stage

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• Fiche d'indemnité dans le cadre d'un plan de professionnalisation personnalisé (3P) -nourriture et logement fournis à titre onéreux

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• Avis de radiation d'un salarié non cadre pour suppression de la garantie frais de santé AGRI prévoyance

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